Règlement intérieur

Domaine 1 – Organisation de l’établissement

Article 1 : Horaires et calendrier scolaire

L’école ouvre à 7h30 (garderie) et ferme à 18h30, les lundis, mardis, jeudis et vendredis.

Horaires de Classe : 8h45 – 12h00 13h45 – 16h45

La ponctualité est de rigueur !

Une heure hebdomadaire est consacrée à nos actions de pastorale. Elle est obligatoire pour tous.

Article 2 : Obligation scolaire

L’instruction est rendue obligatoire par la Loi. Le lieu de la scolarité est, généralement, le choix des responsables légaux.

Une fois l’enfant inscrit, les responsables légaux doivent en assurer l’assiduité.

Article 3 : Organisation des activités dans le cadre de l’animation pastorale

Voir projet pastoral et projet d’action pastorale.

Article 4 : Absences et retards des élèves

En cas d’absence pour un motif justifié :

Du côté des responsables légaux :

Toute absence doit être justifiée et motivée dès la première heure d’absence. Un justificatif écrit est systématiquement adressé à l’enseignant de la classe. 

Du côté de l’école :

Les absences des élèves sont mentionnées dans un registre d’appel. Tout personnel responsable d’une activité pendant le temps scolaire signale les élèves absents.

A partir de trois demi-journées consécutives d’absence non justifiée les responsables légaux seront contactés. 

Lorsque l’enfant a manqué la classe sans motif légitime ou médical au moins quatre demi-journées dans une période d’un mois, l’établissement en informe l’Inspecteur d’Académie.

Autres cas d’absence

En cas de RDV médical pris par les responsables légaux sur temps scolaire, ceux-ci garderont l’enfant la demi-journée entière. 

Les retards

En cas de retards répétitifs ou abusifs, l’enfant restera avec la cheffe d’établissement jusqu’à la première pause. 

Article 5 : Surveillances et sorties midi et soir

Hors temps de classe, les élèves sont pris en charge par les membres de l’équipe éducative salariés par l’OGEC. Voir horaires de l’article 1

Article 6 : La cantine

• Nous travaillons en collaboration avec Sud Est Traiteur.
• Les réservations et annulations des repas se font obligatoirement le mardi avant midi de la semaine précédente. Toute annulation tardive sans justificatif médical écrit ne pourra permettre de décompter le repas.
• Les enfants qui déjeunent à l’école s’engagent à respecter le règlement de la cantine

Domaine 2 – Vie collective et locaux

• Respect de chacun dans toute sa singularité sans jugement ni préjugé
• Responsabilité de ses actes
• Le dialogue est privilégié en toute circonstance 

Article 1 : Respect des personnes

 Le respect des personnes est inconditionnel.

En toute circonstance, enfants et adultes doivent être polis(es), courtois(es)… 

Chacun doit avoir une attitude et un comportement bienveillants, positifs et non violents en :

• écoutant l’autre avec attention et intérêt
• contrôlant ses émotions  
• excluant et rejetant toute forme de violence (morale, physique, psychologique…)
• excluant et rejetant la moquerie et toute forme de discrimination

La vie est un perpétuel apprentissage. Parce que notre projet vise à former de futurs adultes responsables et respectueux des autres et du monde qui les entoure, les adultes, avec un regard bienveillant et qui fait grandir, doivent accompagner les jeunes dans cet apprentissage par l’expérience.

En classe et dans chaque lieu, nous attendons de nos élèves qu’ils écoutent et appliquent les principes éducatifs et les règles de vie donnés par les adultes.

Article 2 : Langage, attitude et comportement

Nous exigeons de chacun :

• Un langage correct et respectueux.
• Une pleine maîtrise des actes et des gestes.
• Un dialogue constructif et non violent.

Pour cela, les adultes doivent aider les enfants à acquérir ces attitudes et ces comportements en donnant l’exemple et en leur apprenant la communication non violente.

Article 3 : Tenue vestimentaire et marquage des vêtements

Dans chaque lieu nous exigeons des tenues adaptées à l’âge des enfants, à la vie en collectivité et à la vie d’écolier ou d’écolière.

 C’est le personnel éducatif de l’établissement qui évalue si la tenue est correcte. Si ce n’est pas le cas, nous demanderons à l’élève de se changer.

 Nous souhaitons que les vêtements soient marqués au nom de l’enfant.

Article 4 : Objets personnels

• Aucun objet de valeur n’est autorisé à l’école (bijoux).
• Les téléphones portables sont formellement interdits. Pour cas exceptionnel, se rapprocher de l’enseignante. 
• Les jeux et les jouets de la maison sont formellement interdits en maternelle et en cycle 3. Pour les autres classes, il faut demander l’autorisation de l’enseignant(e).

Article 5 : Circulation dans les différents espaces

• Chaque déplacement (changement de lieu, de classe, cantine, sorties…) doit se faire en marchant et dans le calme.

Article 6 : Respect du matériel et des espaces

• Chaque personne doit participer à la vie de l’école en y portant attention.

• Chaque personne doit ranger et nettoyer ce qu’il utilise. 
• Chaque personne doit signaler les dégradations ou détériorations observées.

Article 7 : Exercices d’évacuations et sécurité des locaux

Des exercices de mise en sécurité sont régulièrement mis en œuvre.

Les consignes de sécurité données doivent être scrupuleusement respectées.

Chaque exercice fait l’objet d’un compte-rendu.

Article 8 : Organisation des récréations

• La cour est surveillée par au moins un adulte responsable. 
• Les règles de vie élaborées et présentées doivent être respectées dans les espaces de récréation.

Domaine 3 – Hygiène, santé et sécurité

Article 1 : Propreté corporelle

• Nous expliquons aux élèves les règles d’une hygiène élémentaire et préventive.

Article 2 : Maladie

• Un enfant malade doit être soigné, sa place est donc chez lui, pas à l’école.
• Certaines maladies impliquent une éviction. Dans ces cas, seul un certificat médical assure le retour de l’enfant à l’école.

Dans le cas où l’enfant tombe malade à l’école, la famille est prévenue au plus vite par un adulte de l’école. Selon l’état de l’enfant, l’établissement peut demander à la famille de venir le chercher.

En cas de blessure, l’enseignant ou un personnel de l’école prévient la famille. Selon la gravité, nous pouvons soit apporter les soins élémentaires (nettoyer et désinfecter la plaie), soit demander à la famille de venir chercher l’enfant rapidement, soit appeler les secours (18).  

Article 3 : Prise de médicament

Les enfants présentant une allergie ou pathologie chronique bénéficient d’un PAI mis en place avec un médecin et validé par l’équipe éducative sous la responsabilité de la cheffe d’établissement.

En dehors de ces besoins très ciblés aucun médicament ne sera donné aux enfants.

Article 4 : Goûter, collation et anniversaire

La famille se charge de fournir à son ou ses enfant(s) un encas (seulement l’après-midi).

Pour les fêtes d’anniversaires, l’organisation appartient à la décision de l’enseignant. Si un gâteau fait maison est apporté, il est impératif d’indiquer clairement la liste des ingrédients, afin de garantir la traçabilité et de prévenir tout risque d’allergie.

Article 5 : Sécurité

• Nos amis les animaux attendent à l’extérieur de l’école.
• Les consignes de sécurité et de ponctualité doivent être strictement respectées.
• Les jeux intérieurs et extérieurs de l’école sont interdits aux enfants en dehors des heures de classe (même sous surveillance des parents).
• Les vélos et trottinettes personnels ne doivent pas être utilisés dans l’enceinte de l’établissement.
• Les élèves ne sont pas autorisés à entrer en classe ou dans les couloirs en l’absence d’un adulte de l’école.

Domaine 4 – Concertation avec les familles

Article 1 : Mode de communication avec les familles

De l’école vers les familles :

Les informations sont transmises par mail, sur un support papier (cahier de liaison), ou par voie d’affichage.

Toute information sur papier doit être signée par les responsables légaux et retournée dans les délais à la personne désignée.

Des familles vers l’école :

Pour une correspondance avec les enseignants, les parents doivent utiliser le cahier de liaison dans sa partie « correspondance ». 

Pour une correspondance avec la cheffe d’établissement, les parents utilisent la boîte mail :

 ecolebonnenouvelle34@gmail.com

Pour toute autre demande, les parents peuvent utiliser l’adresse mail suivante :

secretariat.ndbonnenouvelle34@gmail.com

Livrets de compétences numériques :

Ils doivent être obligatoirement signés numériquement par les responsables légaux. 

Article 2 : Changements de situations familiales

Pour une relation et une communication facilitées merci de signaler tout changement de coordonnées et/ou de situation familiale au chef d’établissement.

Si l’enfant est en garde alternée ou s’il existe un jugement, il est impératif d’en informer la cheffe d’établissement et de remettre une copie dudit jugement à chaque rentrée scolaire.

Article 3 : Rendez-vous avec les familles

• En début d’année, chaque enseignant reçoit les parents lors d’une réunion d’informations.
• Dans le cadre du suivi de scolarité, les enseignants reçoivent les parents sur rendez- vous. Chaque enseignant précise ses modalités de rendez-vous.
• La cheffe d’établissement reçoit uniquement sur rendez-vous via un mail de préférence.
• Dans le cadre d’un suivi personnalisé (PPS, PAP…) la cheffe d’établissement réunit l’équipe éducative en charge du suivi de l’enfant. 

 Article 4 : Partenariat éducatif Ecole/Famille (Rôles de chacun / Droits et devoirs)

Les parents sont les premiers éducateurs 

• Une relation de confiance mutuelle et le dialogue sont nécessaires au bon déroulement de la scolarité de votre enfant.
•  Cette relation de confiance mutuelle, élément fondamental de notre projet éducatif, sera la condition essentielle pour la réinscription de votre enfant. 
• Votre premier interlocuteur est l’enseignant.

Pour aller dans le sens d’une relation partenaire nous demandons aux familles de prendre en charge UNIQUEMENT son ou ses enfants. Les conflits entre enfants sont gérés par l’équipe éducative.

• Pour que des sorties scolaires ou des événements au sein de l’école puissent avoir lieu en toute sécurité, nous avons besoin d’accompagnateurs responsables.

Domaine 5 – Respect de la discipline

Article 1 : Sanctions et mesures positives d’encouragement en cas de non-respect du règlement.

« La bienveillance n’exclut pas la fermeté » Marie-Eugénie

Nos principes fondamentaux :

• Les adultes montrent l’exemple
• Chacun est responsable de ses actes
• Aucun jugement
• L’expérience fait grandir
• Les parents soutiennent inconditionnellement auprès de leurs enfants les décisions et les sanctions prises par les éducateurs de l’école.
• Le dialogue est toujours possible.

Pour aider les élèves à avoir les comportements et attitudes attendus dans notre établissement, l’équipe éducative a choisi d’avoir un regard bienveillant et exigeant.

 En ce sens nous commençons par expliquer, encourager et valoriser les bons comportements.

Dans le cas où ceux-ci ne vont pas dans le sens que nous souhaitons, des sanctions et/ou des punitions seront appliquées.

Article 2 : Progressivité des sanctions et procédure suivie

• L’erreur est toujours possible. Elle permet d’apprendre.
• La faute sans intention de nuire à l’autre et au groupe, ne sera pour autant pas acceptée.
• La faute grave est une mauvaise attitude et/ ou un acte répété et inchangé malgré le 

rappel à la règle. Elle porte une intentionnalité qui impacte l’intégrité de l’autre et du groupe. Elle est immédiatement sanctionnée. 

L’élève qui commet une faute sera sanctionné(e). Les membres de l’équipe éducative établiront la sanction après évaluation de la situation. 

Dans les situations les plus graves et après plusieurs sanctions un conseil éducatif et/ou un conseil de discipline évaluera les mesures à prendre. Une exclusion temporaire peut alors être décidée. 

Le conseil éducatif réunit les membres de l’équipe éducative concernés par la situation. Sont obligatoirement présents les responsables légaux, l’enseignant de la classe, le chef d’établissement. Peuvent être présents : tout membre de l’équipe éducative, la psychologue de l’éducation…

Le conseil de discipline, présidé par le chef d’établissement, réunit :

L’enseignant de la classe, le personnel éducatif concerné, le président d’A.P.E. L ou son représentant, des représentants d’élèves, l’élève concerné, les parents de l’élève concerné et les partenaires pertinents pouvant éclairer la situation 

En tant que parent, je m’engage à respecter toutes les règles de vie. Je m’engage aussi à accompagner mon enfant dans le respect de chacune de ces règles car je souscris explicitement et sans réserve au projet d’établissement et à ce règlement intérieur.